Conditions générales d’utilisation

1. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

L’utilisation du site PAYSDAUGE-PRO.FR implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Toute acceptation sous réserve est considérée comme nulle. Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter. L’acceptation des présentes conditions générales est matérialisée par une case à cocher dans le formulaire d’inscription. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site PAYSDAUGE-PRO.FR sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le webmaster, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site est mis à jour régulièrement par Stylpix. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
PAYSDAUGE-PRO.FR se réserve le droit de refuser toute soumission qu’il juge ne pas correspondre à sa ligne éditoriale.
Rappel des thèmes et sites refusés sans que les listes ci-dessous soient exhaustives :
Thématiques refusées : discrimination, sexe, warez, tabac, jeux d’argent, sites de rencontre, voyance, etc…
PAYSDAUGE-PRO.FR se réserve le droit de modifier la catégorie ou la sous-catégorie, le titre ou tout élément susceptible de nuire à la qualité du site. De même, PAYSDAUGE-PRO.FR  se réserve le droit de supprimer, à tout moment, une soumission si cette dernière ne correspond plus à la ligne éditoriale du présent site, sans avoir à justifier de sa décision.
PAYSDAUGE-PRO.FR peut refuser une soumission en cas de non respect du service et des modalités indiquées sur le site, et notamment à propos du contenu dupliqué (contenu identique présent sur un autre site), ainsi qu’une qualité de texte non adéquate.

2. DESCRIPTION DES SERVICES PROPOSÉS ET TARIFS.
PAYSDAUGE-PRO.FR propose un service entièrement gratuit :
– Un annuaire en ligne gratuit permettant la recherche de professionnels situés dans le Pays d’Auge, ainsi que du Calvados, Orne et Eure.

Annuaire en ligne gratuit :

Les professionnels figurant dans cet annuaire doivent avoir leur siège et leur activité exclusivement situés dans le pays d’Auge ou dans le Calvados, Orne et Eure. Le fait de ne pas répondre à ce critère sera éliminatoire.
Les professionnels ont la possibilité de remplir et de mettre en ligne gratuitement une fiche sur leur entreprise ou leur commerce dans l’annuaire de PAYSDAUGE-PRO.FR.
Pour pouvoir remplir une fiche, les professionnels doivent s’inscrire gratuitement sur PAYSDAUGE-PRO.FR par le biais d’un nom d’utilisateur et une adresse mail de leur choix.
Ce nom d’utilisateur et l’adresse email ne sont pas publiés.
La personne physique qui remplie la fiche concernant l’entreprise ou du commerce se déclare habilitée à communiquer au nom de cette entreprise par l’acceptation des présentes conditions générales qui est matérialisée par une case à cocher dans le formulaire d’inscription.
Une fois l’inscription gratuite faite, les professionnels ont la possibilité de remplir et de mettre en ligne gratuitement une fiche sur leur entreprise ou leur commerce dans l’annuaire de PAYSDAUGE-PRO.FR en indiquant les points suivants :
– une description de l’activité de l’entreprise ou du commerce
Aucun nom de personne ou d’indication de tarifs ne doit figurer.
PAYSDAUGE-PRO.FR se réserve les droits de les supprimer avant publication sur PAYSDAUGE-PRO.FR
– un lien vers le site internet du professionnel (voir article 5 de cette page concernant les hyperliens.)
– une adresse du siège social ou du local de l’entreprise ou du commerce
– un numéro de téléphone de l’entreprise ou du commerce
– des horaires d’ouverture de l’entreprise ou du commerce
– une catégorie d’activité de l’entreprise ou du commerce
– des mots clés en rapport avec l’activité de l’entreprise ou du commerce
– un fichier image du client : logo, copie d’écran du site internet de l’entreprise…
PAYSDAUGE-PRO.FR se réserve le droit de ne pas mettre en ligne le fichier image s’il ne correspond pas conditions générales d’utilisation.
PAYSDAUGE-PRO.FR ayant également pour but de promouvoir les services du créateur du site, PAYSDAUGE-PRO.FR se réserve donc les droits de ne pas diffuser une annonce si celle-ci est jugée trop concurrentielle pour le créateur du site.
Dans le cas où l’entreprise ou le commerce ne mettrait pas de fichier image en ligne, PAYSDAUGE-PRO.FR se réserve de mettre une image type « pas d’image » ou de mettre en ligne sur la fiche de l’entreprise une copie d’écran du site internet de l’entreprise et ce dans un souci d’optimisation visuelle du site PAYSDAUGE-PRO.FR.
– un emplacement de l’entreprise ou du commerce visible sur une carte Google Map (voir article 9 de cette page concernant Google Map)
Une fois les champs complétés, une fiche sera créée mais devra être validée par Stylpix avant d’être mise en ligne sur l’annuaire de PAYSDAUGE-PRO.FR
La validation de la fiche d’entreprise ou de commerce se fait dans la journée ou les jours suivants sauf empêchement de la part de Stylpix indépendant de sa volonté (défaillance informatique, maladie, décès…).
La personne ayant remplie la fiche a toujours le moyen de la modifier ou de la supprimer en se connectant avec son nom d’utilisateur et mot de passe sur PAYSDAUGE-PRO.FR.
Il sera toléré un maximum de 3 fiches d’entreprise ou de commerce par détenteur de compte sur PAYSDAUGE-PRO.FR.
Stylpix se réserve le droit de ne pas diffuser une fiche d’entreprise ou de commerce si le respect des conditions générales d’utilisation du site de PAYSDAUGE-PRO.FR et des services proposés ne sont pas respectés (voir paragraphe 1. de cette page)

3. NOTATIONS D’ÉVALUATION.
Parmi les possibilités de PAYSDAUGE-PRO.FR, les utilisateurs sont invités à formuler une note d’évaluation sur toute entreprise figurant dans la base de données annuaire. Cette évaluation sera publiée par PAYSDAUGE-PRO.FR
L’évaluation publiée par l’utilisateur engage uniquement l’utilisateur.
PAYSDAUGE-PRO.FR ne pourra voir sa responsabilité recherchée en raison de la teneur d’une note d’évaluation publiée par un utilisateur. En tout état de cause, l’utilisateur s’engage à relever et garantir PAYSDAUGE-PRO.FR contre toute action engagée contre PAYSDAUGE-PRO.FR en raison d’une note d’évaluation publiée par un utilisateur.

4. RESPONSABILITES DE L’UTILISATEUR.
L’utilisateur de PAYSDAUGE-PRO.FR est seul responsable de toutes les informations qu’il publie au moyen des services proposés par PAYSDAUGE-PRO.FR ou pourrait afficher, télécharger ou envoyer par courrier électronique.
L’utilisateur, s’engage à ne pas utiliser PAYSDAUGE-PRO.FR pour harceler, intimider, menacer, diffamer, injurier ou dénigrer quiconque, personne morale ou physique, utilisateur de PAYSDAUGE-PRO.FR ou non.
L’utilisateur s’interdit dans le cadre de l’utilisation de PAYSDAUGE-PRO.FR de se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit qui seraient contraires à la loi française, porteraient atteinte à l’ordre public ou aux droits d’un tiers.
L’utilisateur s’interdit d’utiliser PAYSDAUGE-PRO.FR ou les coordonnées obtenues par PAYSDAUGE-PRO.FR pour transmettre, diffuser, ou publier des courriers non sollicités, des chaînes de courrier, des messages publicitaires, des virus informatiques ou tout autre code, dossier, programme, fichier, ou donnée conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel, ordinateur ou outil de télécommunication, sans que cette énumération ne soit limitative.
L’utilisateur s’interdit d’utiliser PAYSDAUGE-PRO.FR ni les coordonnées obtenues par le Site pour recueillir, collecter, ou traiter, par quelque moyen que ce soit, notamment par des systèmes de traitement automatisés, des informations personnelles relatives aux autres utilisateurs, sans l’autorisation de ces derniers.
L’utilisateur s’interdit d’utiliser PAYSDAUGE-PRO.FR pour créer un compte avec une identité fictive, pour falsifier sa propre identité, ni pour usurper l’identité d’un tiers, par quelque moyen que ce soit, notamment en créant un compte au nom d’un tiers, personne physique ou morale, ou en utilisant le compte d’un tiers sans son autorisation.
L’utilisateur s’interdit d’utiliser quelque moyen que ce soit qui aurait pour but ou pour effet de surcharger, désactiver, altérer, ou endommager PAYSDAUGE-PRO.FR ou le serveur sur lequel il est hébergé, ou plus généralement de nuire au bon fonctionnement du site.
L’utilisateur s’interdit d’utiliser PAYSDAUGE-PRO.FR pour diffuser des Demandes abusives comme par exemple des demandes fantaisistes, ou contenant des informations fausses, ou contraires aux bonnes mœurs, ou portant sur des produits/services prohibés ou illégaux, ou portant atteinte à l’ordre public, ou usurpant l’identité d’une tierce personne.
L’utilisateur s’engage à ne pas extraire, stocker, reproduire, archiver, imprimer les contenus et les pages de résultat de PAYSDAUGE-PRO.FR incluant des éléments issus desdits contenus en dehors de l’usage normal et en temps réel qu’en fait un utilisateur. L’utilisateur n’est pas autorisé à utiliser PAYSDAUGE-PRO.FR pour tenter de qualifier de quelque façon que ce soit une base de données en dehors d’un usage normal et en ligne sur un site internet.
Tout utilisateur déclare qu’il a la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.

5. INFORMATIONS ÉDITÉES EN LIGNE.
PAYSDAUGE-PRO.FR contient des informations qui peuvent contenir des inexactitudes, des omissions, des lacunes ou des informations obsolètes. PAYSDAUGE-PRO.FR décline toute responsabilité quant à l’ensemble de ces contenus et ne garantit pas la véracité, ni l’exactitude des informations textes, images, ni l’exhaustivité de ces informations. Ces informations n’engagent en rien la responsabilité de PAYSDAUGE-PRO.FR sur la qualité réelle ou supposée des informations et des services. PAYSDAUGE-PRO.FR n’est pas responsable des préjudices liés à l’utilisation des informations, produits ou services annoncés ou présentés sur son site. Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de PAYSDAUGE-PRO.FR . Enfin, PAYSDAUGE-PRO.FR ne pourra être tenu pour responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de son utilisateur du fait de l’usage du site et dans tous les cas ne saurait être responsable ni des informations et déclarations erronées et/ou mensongères, de quelque nature que ce soit, que pourraient lui transmettre ses utilisateurs ni de tout dommage causé par l’utilisation de ces informations.

6. MISES EN RELATION.
Par la nature et le principe de son fonctionnement, PAYSDAUGE-PRO.FR  met en contact un utilisateur qui a exprimé une recherche avec une liste de professionnels. Il est expressément convenu que :
PAYSDAUGE-PRO.FR décline toute responsabilité quant aux conséquences directes et indirectes de sa mise en relation.
Ainsi, PAYSDAUGE-PRO.FR décline expressément et non limitativement sa responsabilité dans les cas suivants :
En aucun cas, PAYSDAUGE-PRO.FR ne pourra être tenu pour responsable des éventuels désagréments ou dommages occasionnés par le fait qu’aucun professionnel n’a été trouvé pour répondre à la Demande de l’utilisateur.
PAYSDAUGE-PRO.FR n’intervient jamais dans la relation commerciale qui pourrait naître entre l’utilisateur et le professionnel avec lequel il a été mis en relation par son intermédiaire.
PAYSDAUGE-PRO.FR ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des éventuels dommages directs ou indirects, et désagréments occasionnés avant, pendant ou après la réalisation des prestations réalisées par le professionnel choisi par l’utilisateur.
Ainsi, il est de la seule responsabilité des utilisateurs de vérifier les références, les assurances et les compétences des professionnels avec lesquels ils décident de travailler.
Toute réclamation concernant les prestations réalisées devra être adressée au professionnel concerné et il est inutile d’en informer PAYSDAUGE-PRO.FR
PAYSDAUGE-PRO.FR ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des préjudices résultant pour l’utilisateur, de la méconnaissance des présentes conditions générales sachant que ces dernières sont présentes sur le site Internet PAYSDAUGE-PRO.FR en particulier avant la décision de valider le formulaire d’inscription.

7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur PAYSDAUGE-PRO.FR sont protégés au titre du droit des marques.
L’accès au site ne confère aucun droit à l’utilisateur sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site qui reste la propriété exclusive de PAYSDAUGE-PRO.FR.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Stylpix
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute extraction, intégration, compilation, ou utilisation à des fins commerciales des informations contenues dans les bases de données accessibles depuis PAYSDAUGE-PRO.FR, ainsi que toute utilisation de robots, systèmes d’exploration de données et autres outils de collecte de données est strictement interdite aux utilisateurs.

8. CNIL, PROTECTION ET RESPECT DE LA VIE PRIVEE, GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES.
Dans le cadre de l’activité de PAYSDAUGE-PRO.FR, et conformément à la norme simplifiée de référence NS-48, un traitement a été déclaré à la CNIL portant sur la gestion des fichiers de clients et de prospects sous le numéro 1828366. 
Le présent Site bénéficie par ailleurs d’une dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe conformément à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense.
Il peut vous être demandé votre adresse email et autres informations nominatives lors des différentes inscriptions.
PAYSDAUGE-PRO.FR protège la vie privée de ses utilisateurs en respectant les réglementations en vigueur.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause PAYSDAUGE-PRO.FR ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
PAYSDAUGE-PRO.FR s’engage à ne transmettre, vendre ou céder à un tiers aucune information personnelle vous concernant.
Les informations suivantes ne sont pas publiées: le nom d’utilisateur et l’adresse email de la personne ayant rempli la fiche d’entreprise ou de commerce figurant dans l’annuaire de PAYSDAUGE-PRO.FR.
Vous disposez d’un droit d’accès et de modification de vos données personnelles. Pour l’excercer, merci de bien vouloir nous contacter par l’intermédiaire du formulaire de contact.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’excercer, merci de bien vouloir nous contacter par l’intermédiaire du formulaire de contact.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Stylpix et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

9. GOOGLE MAP.
Le service de localisation Google Map sur ce site Web (désigné « Google Map ») est fourni par Google Inc (désigné ci-après Google). Vous reconnaissez et vous engagez à respecter les conditions d’utilisation de Google (disponibles à l’adresse http://www.google.com/intl/fr_fr/help/terms_maps.html) dans le cadre de l’utilisation de Google Map. En utilisant Google Map, vous acceptez que Google utilise vos données personnelles selon ses règles de confidentialité.

10. DISPOSITIONS DIVERSES.
Le fait que PAYSDAUGE-PRO.FR  ne se prévale pas, à un moment ou à un autre, d’une des dispositions des présentes conditions générales ne pourra être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir. Si l’une des dispositions des présentes conditions était déclarée ou considérée comme illégale ou nulle, les parties seraient libérées de toutes les obligations découlant d’une pareille disposition. Cependant si le reste des présentes conditions n’est pas affecté par ladite nullité, toutes les autres stipulations resteront en vigueur.

Si besoin, voir aussi nos Mentions Légales